natation : la circulaire de 2004

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Marie
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natation : la circulaire de 2004

Message par Marie le Dim 9 Mai - 11:46

C'est une question qui revient souvent à l'oral quand on aborde la natation, donc vaut mieux etre pret

le lien : http://www.education.gouv.fr/bo/2004/32/MENE0401638C.htm

les extraits qui nous intéressent :

A - Les objectifs et compétences attendues
1) À l’école
Les activités aquatiques et la natation contribuent à l’éducation globale de l’enfant et visent à lui faire acquérir des compétences spécifiques, définies par les nouveaux programmes, qui seront ensuite approfondies au collège.
Le choix de cette activité, comme des autres, relève de la responsabilité de l’équipe pédagogique de l’école. L’importance de la sécurité que procure la maîtrise du mouvement dans le milieu aquatique doit cependant conduire les équipes à privilégier ce choix aussi souvent que le milieu environnant le permet, sans que la natation puisse être considérée comme le seul moyen d’éducation physique et sportive. C’est ainsi qu’elle trouve sa place dans un projet d’ensemble qui concerne les cycles 2 et 3 de l’école primaire, sans exclure, lorsque les conditions s’y prêtent, l’école maternelle et plus spécialement la grande section.
Les enseignements seront organisés, comme prévu par les programmes, en modules et, en fin d’école élémentaire, les élèves devront avoir acquis les savoir-faire correspondant aux compétences attendues, définies par les programmes, consistant à parcourir environ 15 m en eau profonde, sans brassière et sans appui. Pour atteindre ces compétences, il convient de prévoir, aux cycles 2 et 3, vingt-quatre à trente (24 à 30) séances, en deux ou trois modules, auxquelles peut s’ajouter, lorsque les conditions le permettent, un module supplémentaire de 12 séances au cycle 3 pour conforter les apprentissages.
Toutefois, lorsque les conditions locales permettent d’aller au-delà, on visera pour les élèves ayant atteint ces compétences du cycle 3, le niveau d’autonomie caractérisant le “savoir-nager” tel qu’il est défini dans les programmes d’enseignement du collège. Plusieurs tests existent pour caractériser ce niveau de compétence. À titre d’exemple, on peut citer l’enchaînement suivant : un plongeon suivi d’un parcours de 50 m de nage, en grande profondeur, sans reprise d’appui, déplacements effectués alternativement en position dorsale et ventrale (10 mètres au moins devront être parcourus dans chaque position) suivi d’un maintien sur place de 10 secondes et de la recherche d’un objet immergé à 2 m de profondeur environ.

A - Qualification de l’encadrement
Rappel du cadre général
Les qualifications des personnes qui sont amenées à enseigner, animer ou encadrer une activité physique ou sportive sont définies au I de l’article L. 363-1 du code de l’éducation (loi n° 2003-339 du 14 avril 2003 art. 4 VII, Journal officiel du 15 avril 2003 et loi n° 2003-708 du 1er août 2003 art. 6, Journal officiel du 2 août 2003). Cependant, ces dispositions ne sont pas applicables aux militaires, aux fonctionnaires relevant des titres II, III et IV du statut général des fonctionnaires dans l’exercice des missions prévues par leur statut particulier et aux enseignants des établissements d’enseignement publics et des établissements d’enseignement privés sous contrat avec l’État dans l’exercice de leurs missions.
1) Dans le premier degré, l’encadrement est assuré par l’enseignant de la classe ou, à défaut l’enseignant qui, dans le cadre de l’organisation du service, assure l’encadrement des séances de natation. Il participe effectivement à l’enseignement, notamment en prenant en charge un groupe de travail. L’encadrement est également assuré par des professionnels qualifiés au regard de l’article L. 363-1 du code de l’éducation, chargés de l’enseignement des activités physiques et sportives, ainsi que par des intervenants bénévoles qui contribuent efficacement, par leur aide, à la mise en œuvre de cet enseignement.
Les professionnels, soumis à l’agrément préalable de l’inspecteur d’académie, directeur des services départementaux de l’éducation nationale, sont des éducateurs sportifs qualifiés, titulaires d’un diplôme conférant le titre de maître nageur sauveteur (diplôme d’État de maître nageur sauveteur ou brevet d’État d’éducateur sportif des activités de la natation) ou des fonctionnaires territoriaux des activités physiques et sportives qui, dans le cadre de leurs statuts particuliers, sont qualifiés pour encadrer les activités physiques des enfants et des adolescents (éducateurs et conseillers territoriaux des activités physiques et sportives ou opérateurs territoriaux des APS intégrés lors de la constitution initiale du cadre d’emploi).
Les bénévoles, lorsqu’ils participent aux activités physiques et sportives, interviennent également dans le cadre d’un agrément délivré par l’inspecteur d’académie, directeur des services départementaux de l’éducation nationale.

Ils doivent disposer d’une compétence dont le niveau et les procédures destinées à la vérifier seront arrêtées par l’inspecteur d’académie sur proposition de l’équipe départementale en EPS. À cet égard, la proposition s’inspirera du référentiel transmis le 27 février 1998 sous la référence DESCO/CM/YT/PG/ 98-007.
À l’école maternelle, dans le cadre de leur statut, les agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM) peuvent être associés à l’organisation des séances de natation uniquement pour les activités d’accompagnement (transport, vestiaire, toilette et douche). Ils ne sont pas soumis à l’agrément préalable de l’inspecteur d’académie, directeur des services départementaux de l’éducation nationale. Cependant, la participation de l’ATSEM à cette activité doit faire l’objet d’une autorisation préalable du maire.

B - Taux d’encadrement
1) À l’école
Avec la qualification des personnels, le taux d’encadrement conditionne la qualité de l’enseignement et la sécurité des élèves. Ce taux est à prévoir sur les bases suivantes :
- en maternelle, 3 adultes qualifiés pour une classe ;
- en élémentaire, 2 adultes qualifiés pour une classe ;
- dans les classes multicours qui comprennent des élèves de grande section, il y aura lieu d’appliquer le taux d’encadrement prévu pour l’école maternelle. Toutefois, dans le cas où l’effectif total de la classe est inférieur à 20 élèves, l’encadrement sera alors limité à 2 adultes qualifiés.
Par ailleurs, il est souhaitable de veiller à ce que l’encadrement ne soit pas trop important, notamment lorsqu’il inclut des non-professionnels. En effet, il peut conduire à une dilution de la responsabilité et entraîner des situations d’insécurité.



A - La surveillance

Le cadre général de la surveillance des établissements de bains est défini par le plan d’organisation de sécurité et de secours (POSS) prévu par l’arrêté du 16 juin 1998.

Dans le cadre scolaire, dans le premier et dans le second degré, cette surveillance est obligatoire pendant toute la durée de la présence des classes dans le bassin et sur les plages. Elle est assurée par du personnel titulaire d’un des diplômes conférant le titre de maître nageur sauveteur (diplôme d’État de MNS, brevet d’État d’éducateur sportif des activités de la natation) ou par un personnel territorial des APS, qui, dans le cadre de son statut, est qualifié pour surveiller les établissements de bains. Ce personnel est exclusivement affecté à cette tâche et, par conséquent, ne peut simultanément remplir une mission d’enseignement.
Dans le premier degré et jusqu’à 3 classes évoluant dans le même bassin, une personne chargée de la surveillance sera nécessaire au bord du bassin ; au-delà de 3 classes, deux personnes seront nécessaires, y compris en cas d’utilisation d’un système informatisé de surveillance.


V - Les responsabilités
A - Les enseignants
La mission de l’enseignant est de concilier organisation pédagogique et sécurité des élèves. L’enseignant a la responsabilité des élèves placés sous sa surveillance (article 1384 du code civil).
La présence des personnels de surveillance au cours de l’enseignement de la natation ne modifie pas les conditions de mise en jeu de la responsabilité des enseignants.

Toute faute commise par un enseignant dans l’exercice de ses fonctions qui serait à l’origine d’un dommage causé ou subi par un élève peut susciter une action devant les tribunaux.
S’agissant de l’action en réparation, en application des dispositions de l’article L. 911-4 du code de l’éducation (loi du 5 avril 1937), la responsabilité civile de l’État se substitue à celle de l’enseignant par la faute duquel les dommages ont été subis ou causés. L’État aura donc à en assurer l’indemnisation.
Sur le plan pénal, la responsabilité de l’enseignant, comme celle de tout citoyen, est personnelle. Ainsi, en cas de faute constitutive d’une infraction, la responsabilité pénale de l’enseignant pourrait être recherchée.
Il convient de préciser à cet égard que la loi n° 2000-647 du 10 juillet 2000 tendant à préciser des délits non intentionnels est venue notamment modifier l’article 121-3 du code pénal en précisant que “les personnes physiques qui n’ont pas causé directement le dommage, mais qui ont créé ou contribué à créer la situation qui a permis la réalisation du dommage ou qui n’ont pas pris les mesures permettant de l’éviter, sont responsables pénalement s’il est établi qu’elles ont soit violé de façon manifestement délibérée une obligation particulière de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement, soit commis une faute caractérisée et qui exposait autrui à un risque d’une particulière gravité qu’elles ne pouvaient ignorer”.
Il résulte de cette formulation que les faits pouvant être reprochés à un membre du personnel d’un établissement scolaire, qui aurait indirectement causé un dommage, consistent soit dans le non-respect manifestement délibéré d’une obligation de prudence ou de sécurité, obligation elle-même prévue par la loi ou le règlement, c’est-à-dire par un décret ou un arrêté, soit dans l’exposition fautive d’un élève à un risque particulièrement grave et que l’agent n’aurait pas dû ignorer.
B - Les personnels non enseignants
La responsabilité du personnel non enseignant, intervenant pédagogique ou chargé de la surveillance, peut également être engagée si celui-ci commet une faute à l’origine d’un dommage causé ou subi par un élève.

La jurisprudence intervenue récemment en la matière a admis l’application des dispositions de l’article L. 911-4 du code de l’éducation (loi du 5 avril 1937) à des personnes, autres que des membres de l’enseignement public, participant à des activités scolaires. Il en résulte donc qu’au plan civil, la substitution de la responsabilité de l’État se fera au profit des personnels de surveillance, dans les mêmes conditions que pour les membres de l’enseignement public.
La responsabilité pénale du personnel de surveillance peut évidemment aussi être engagée s’il a commis une infraction à l’origine d’un accident grave subi ou causé par un élève.
La présente circulaire abroge et remplace , à compter de la rentrée scolaire 2004, les circulaires n° 65-154 du 15 octobre 1965, n° 65-154 bis du 18 octobre 1965 et n° 87-124 du 27 avril 1987 modifiée par la circulaire n° 88-027 du 27 janvier 1988, le “2. Intervenants extérieurs” du II - Mise en œuvre de la responsabilité des enseignants et intervenants extérieurs de la circulaire n° 92-196 du 3 juillet 1992 relative à la participation d’intervenants extérieurs aux activités d’enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires, ainsi que le N.B. 1 du tableau 3 fixant les taux d’encadrement renforcé pour certaines activités d’enseignement d’éducation physique et sportive pratiquées pendant les sorties régulières, occasionnelles avec ou sans nuitées de la circulaire n° 99-139 du 21 septembre 1999.
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Re: natation : la circulaire de 2004

Message par Tounga le Dim 9 Mai - 11:54

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Re: natation : la circulaire de 2004

Message par Lilou le Dim 9 Mai - 12:18

super, je voulais aller la rechercher sur le net tout à l'heure, mais même pas besoin !

super marie
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Re: natation : la circulaire de 2004

Message par Marie le Dim 16 Mai - 11:32

Je voudras etre sure de ce que j'ai compris :

En maternelle : 1 MNS pour surveiller ( voire 2 si plus de trois classes en même temps dans le bassin ) + 3 personnes qualifiées minimum pour encadrement
En élémentaire : 1 MNS pour surveiller ( voire 2 si plus de trois classes en même temps
dans le bassin ) + 2 personnes qualifiées minimum pour encadrement
En classe mat/élé de plus de 20 élèves : 1 MNS pour surveiller ( voire 2 si plus de trois classes en même temps
dans le bassin ) + 3 personnes qualifiées minimum pour encadrement
En classe mat/élé de moins de 20 élèves : 1 MNS pour surveiller ( voire 2 si plus de trois classes en même temps
dans le bassin ) + 2 personnes qualifiées minimum pour encadrement

les personnes qualifiées : MNS (différent de celui qui surveille), PE, agent territorial habilité (ex : éducateur employé municipal ), parents avec agrément de l'inspection
les ATSEM ne sont pas dans les personnes qualifiées, elles peuvent participer aux activités d'accompagnement (habillage...) sans avoir agrément de l'inspection mais doivent avoir autorisation du maire.

c'est ça ou pas ?
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Re: natation : la circulaire de 2004

Message par Tounga le Dim 16 Mai - 12:13

oui c'est bien ça !
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Re: natation : la circulaire de 2004

Message par Marie le Dim 16 Mai - 18:41

Merci !

Ben du coup, j'ai retrouvé un doc là dessus, qui confirme aussi.
je vous le mets en pièce jointe
Fichiers joints
2008-2009 Textes encadrement natation.doc
Vous n'avez pas la permission de télécharger les fichiers joints.
(34 Ko) Téléchargé 13 fois
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Re: natation : la circulaire de 2004

Message par Tounga le Dim 16 Mai - 18:56

Marie

C'est qui les IBN et les ABN
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Re: natation : la circulaire de 2004

Message par Marie le Dim 16 Mai - 19:00

ben chais pas
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Re: natation : la circulaire de 2004

Message par Tounga le Dim 16 Mai - 19:22

Assistant Bénévole Natation pour ABN

donc je suppose qu'IBN c'est Intervenant Natation Bénévole

ETAPS : éducateurs territoriaux des APS
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Re: natation : la circulaire de 2004

Message par Tounga le Dim 16 Mai - 19:34

du coup, il y a quelque chose qui me gène dans le document ...

il est écrit dans la case enseignant (pour la maternelle) 3 et 2 en élémentaire jusque là ok mais ce qui me gêne c'est que les IBN sont dans une autre case !

Je pensais que l'encadrement c'était 3 : l'instit + 2 ibn (des parents d'élèves en général)
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Nainess
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Re: natation : la circulaire de 2004

Message par Nainess le Dim 16 Mai - 20:01

Tounga a écrit: du coup, il y a quelque chose qui me gène dans le document ...

il est écrit dans la case enseignant (pour la maternelle) 3 et 2 en élémentaire jusque là ok mais ce qui me gêne c'est que les IBN sont dans une autre case !

Je pensais que l'encadrement c'était 3 : l'instit + 2 ibn (des parents d'élèves en général)

Les 3 je pense que c'est le PE et les MNS, après les IBN c'est en plus non?
Enfin quand j'ai été à la piscine avec mes mater, c'était à peu près ça. J'avais 3 mamans, 2 accompagnatrices et 1 agréée (du coup c'est une IBN c'est ça?? c'est quoi la différence avec l'ABN?? ). Seule l'agréée venait dans l'eau, et après il y avait les MNS pour l'encadrement et la surveillance sur place.
Mais je pense que sans l'agréée, un MNS aurait pris sa place
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Tam
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Re: natation : la circulaire de 2004

Message par Tam le Dim 16 Mai - 21:27

Merci pour totues vos recherches et réponses !!!

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Re: natation : la circulaire de 2004

Message par Invité le Mar 1 Juin - 12:21

Petite question bête, mais... la maitresse, elle est où pendant tout ce temps ? Dans l'eau avec les enfants ou sur le bord pour donner les directives ? (au collège mon prof restait au bord, et en primaire... je me rappelle plus, c'est beaucoup trop loin pour moi !).

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Re: natation : la circulaire de 2004

Message par Invité le Mar 1 Juin - 15:45

Il est au bord du bassin, car il surveille!!!

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Re: natation : la circulaire de 2004

Message par Invité le Mar 1 Juin - 16:04

Mais alors, il y a un adulte dans l'eau avec les enfants ou pas ? (je sais.. je débarque !)
Comment les enfants savent ce qu'ils doivent faire (car souvent c'est plus pratique de leur montrer : "tu souffles sous l'eau, comme ça regarde" et hop on leur montre).

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Re: natation : la circulaire de 2004

Message par Invité le Mar 1 Juin - 16:43

Varmo a écrit:Mais alors, il y a un adulte dans l'eau avec les enfants ou pas ? (je sais.. je débarque !)
Comment les enfants savent ce qu'ils doivent faire (car souvent c'est plus pratique de leur montrer : "tu souffles sous l'eau, comme ça regarde" et hop on leur montre).

j'ai pensé comme toi, main NON! Pensant que tu mets la tête dans l'eau tu ne voie pas qu'il y a un qui se noie (j'exagère). Tu explique la consigne en déhors de l'eau. Lorsqu'ils sont dédans tu peux demander à un élève demontrer (un qui sais faire).... je me souviens plus de tout... faut que je relise mes cours. tu encadre un groupe mais en même temps tu les surveilles, il faut que tu puisses les voir tous.

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